De l'eau en Chartreuse

Autour de l'eau : des lieux, des projets

Eléonore Blot — 2010-07-05T11:41:56Z

Sur les territoires des Parcs naturels régionaux du Sud-Est, l'eau est source d'initiatives : nous ne sommes pas les seuls à travailler sur cette thématique ! Vous trouverez ici les lieux à visiter.

Les musées et expositions

Le musée de l'eau - Pont-en-Royans (Vercors - Isère) ; « Le musée de l'eau de Pont en Royans est un complexe ludique, scientifique, culturel et pédagogique consacré à l'eau sous toutes ses formes ».

L'atelier de l'eau - Cognin (Chartreuse - Savoie) ; « L'atelier de l'eau de la commune de Cognin est un espace à vocation historique, scientifique et pédagogique consacré à la thématique de l'eau et aux énergies renouvelables ».

La Turbine - CCSTI d'Annecy (Cran-Gevrier - Savoie) ; A proximité de la Chartreuse,« la majorité des actions du CCSTI s'articule autour de la thématique de l'environnement et notamment de l'eau ».

L'exposition itinérante d'Avenir : « les Zones Humides de l'Isère : un patrimoine à préserver » ; l'exposition est mise gratuitement sur demande à la disposition des collectivités, établissements scolaires, associations, forums, congrès ou événements.

L'exposition "l'Eau y es-tu ?" du CCSTI Grenoble ; une exposition interactive dédiée aux 3-7 ans.

L'exposition itinérante du SIAGA (Chartreuse - Isère, Savoie) ; le syndicat en charge du Contrat de rivière Guiers et affluents, présente une exposition sur le bassin versant
du Guiers qui circule dans les communes du SIAGA.

L'exposition "les petits invertébrés des mares et des rivières" (Ardèche) del'association mi-syrphe mi-raisin

Les sentiers d'interprétation et randonnées thématiques

Le sentier du martin-pêcheur - Saint-Romans (Vercors - Isère)

Le sentier du karst - Bouvante-Font d'Urle (Vercors - Drôme)

Le sentier des fontaines - Corbel (Chartreuse - Savoie)

Les sorties thématiques "eau" du Parc des Monts d'Ardèche

Le répertoire de l'eau : sitographie

Eléonore Blot — 2010-07-05T10:30:47Z

Vous trouverez ici les liens vers les sites Internet en relation avec l'eau.

Les institutions

Les Agences de l'Eau
L'Agence de l'eau Rhône - Méditerranée - Corse
Le Système d'Information sur l'Eau du bassin Rhône Méditerranée
SDAGE Rhône Méditerannée

L'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) ; « L'organisme technique français de référence sur la connaissance de l'état des eaux et sur le fonctionnement écologique des milieux aquatiques ».

L'Office International de l'Eau ; « à vocation à réunir l'ensemble des organismes publics et privés impliqués dans la gestion et la protection des ressources en eau, en France, en Europe et dans le Monde ».

Les Espaces Naturels Sensibles de l'Isère
Les Espaces Naturels Sensibles de la Drôme
Les Espaces Naturels Sensibles de l'Ardèche
Les Espaces Naturels Sensibles de la Savoie

Le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer ; Les actions du ministère pour l'eau, des informations sur l'eau et les milieux aquatiques

L'Observatoire départemental de l'Eau en Isère
L'Observatoire des territoires de la Savoie – l'Eau

L'Eau en Montagne (SED et SEA 74) ; le site présente « l'actualité de l'eau en montagne et du site pilote UNESCO "Pays de Savoie Annecy Mont Blanc Léman" ainsi que des généralités sur le cycle de l'eau en montagne ».

La page eau du site internet du Parc du Vercors

Le supplément Vercors-Eau-Pure du journal du Parc

Les associations

Le Centre d'Information de l'Eau (CI.Eau) ; Présentation du cycle de l'eau, informations sur son traitement et sa distribution en France.

L'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) - Section régionale Rhône-Alpes, Saône, Loire ; « Elle rassemble des experts, chercheurs, scientifiques et praticiens issus d'organismes publics et privés intervenant dans les services publics locaux de l'environnement dans le but d'élaborer ensemble doctrines partagées et recommandations ».

Rivière Rhône-Alpes ; « le réseau d'acteurs pour la gestion globale des milieux aquatiques et de l'eau ».

GRAIE : Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau

La fédération départementale de pêche d'Ardèche
La fédération départementale de pêche de l'Isère
La fédération départementale de pêche de Savoie
La fédération départementale de pêche de la Drôme

Avenir - conservatoire des espaces naturels de l'isère
Le conservatoire du patrimoine naturel de la Savoie
Le conservatoire Rhône-Alpes d'Espaces Naturels

La Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère (MNEI) ; « travaille de façon inter associative à la sensibilisation et à la protection de la nature et de l'environnement ». Certaines de ses associations adhérentes ont un programme sur l'eau.

Les universitaires - les centres de recherche publique

Le Laboratoire d'Ecologie Alpine (LECA)
Le Cemagref - Grenoble
L'institut de Géographie Alpine (IGA) - Grenoble
L'Edytem
Le BRGM
ZABR : Zone Atelier Bassin du Rhône
L'INRA
Le Cirad
L'IRD
L'IFREMER
L'INSERM
Le CNRS
Le LCPC

Les autres acteurs

La Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (ex-SPDE) ; « regroupe la quasi-totalité des entreprises privées assurant la gestion des services d'eau et d'assainissement en France où ses adhérents ».

Tout savoir sur les moulins de France, un site de passionnés !

Les données et indicateurs

Eaufrance – le portail de l'eau ; « Point d'entrée du Système d'information sur l'eau (SIE). Contient « des informations générales sur la ressource en eau, les milieux aquatiques et leurs usages, les acteurs de l'eau, les risques et la politique publique de l'eau ; des liens vers des sites web diffusant des données d'observation et d'évaluation, ou consacrés à l'action et à la participation ».

Le Service d'Administration National des Données et Référentiels sur l'Eau (Sandre) ; « Un accès libre au référentiel de données du Système d'information sur l'eau (SIE – dfn sur le site) ».
Le portail des documents techniques sur l'eau et les milieux aquatiques.
Gest'eau ; Le site des outils de gestion intégrée de l'eau (contrats de rivière et SAGE)

Texteau ; « Le site texteau vous permet d'avoir un accès direct et permanent aux textes dans le domaine de l'eau ».

Le Service de l'Observation et des Statistiques (SoeS) ; présente l'information et les données sur l'environnement (dont l'eau) du Commissariat Général du Développement Durable.

Les dossiers, et magazines en ligne

Association h2o ; Le magazine en ligne de l'eau.

Le CNRS ; Un dossier sur l'eau douce, une ressource précieuse.

Le Cemagref ; les dossiers thématiques sur le thème de l'eau : « l'Eau et les déchets », « les systèmes aquatiques ».

Focus – la brochure interdisciplinaire du CNRS ; présente les recherches sur l'eau douce menées dans les laboratoires du CNRS.

Les expositions virtuelles

La fondation Goodplanet ; présente l'exposition sur le thème de l'eau dans le cadre de l'opération 2010 « le développement durable, pourquoi ? » en collaboration avec le Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable.

Le musée de l'eau de Pont-en-Royans (Vercors – 38) ; présente le palmarès de son concours phot'eau 2010 : « l'Eau et le corps ».

La réglementation de l'eau

Eléonore Blot — 2010-04-23T10:54:34Z

Si les premiers textes de loi modernes concernant l'eau datent du droit napoléonien (régime de propriété de l'eau), la politique actuelle française de l'eau repose sur des textes beaucoup plus récents :

La loi sur l'eau n°62-1245 du 16 décembre 1964 :

elle organise globalement la gestion de l'eau et son service.
elle crée les Agences de l'Eau.
elle met en place une réglementation de la pollution des eaux.
elle introduit le cadre géographique du « bassin versant » (délimité par les « lignes de partage des eaux »).

Voir le texte de loi

La loi sur l'eau n°92-3 du 3 janvier 1992 :

Source : G. Ichtchenko

elle introduit le principe de « l'eau comme patrimoine collectif ».
elle met en place un régime de déclaration et d'autorisation pour toutes les installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) qui ont des effets sur l'eau.
elle introduit les bases d'un pouvoir réglementaire de police des eaux.
elle est à l'origine des SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) et des SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) qui sont deux outils majeurs de planification :

les SDAGE (à l'échelle des grands bassins fluviaux) sont élaborés par les 6 Comités de bassin français. Le Sud-Est appartient au bassin Rhône-Méditerranée-Corse. Ils fixent les programmes d'action, d'aménagement et les objectifs de qualité des eaux.
les SAGE (à l'échelle d'une unité hydrographique ou d'un système aquifère). Ils établissent, sur leur territoire, un bilan de la ressource et des usages, ainsi que les priorités de gestion et de protection des ressources en fonction des objectifs retenus.
Les SAGE doivent être compatibles avec les SDAGE.

Voir aussi :
le texte de loi
le site du bassin Rhône-Méditerranée-Corse

La Directive-Cadre (n°2000/60) du 23 octobre 2000 sur l'eau (DCE)

Depuis les années 70 les politiques publiques de l'eau s'inscrivent dans un cadre européen. Une trentaine de directives ont ainsi été élaborées.
La Directive Cadre Européenne (DCE) vise à donner un cadre pour la gestion et la protection des eaux au plan européen. Elle conduira, à terme, à une abrogation de plusieurs directives antérieures.

Source : G. Ichtchenko

Les points clés de la DCE sont :
une gestion par grands bassins hydrographiques qui prend en compte les eaux superficielles et souterraines. Cette échelle de gestion était déjà celle de la France, qui conserve donc son système général en l'adaptant aux recommandations européennes.
une logique de résultats avec un objectif d'atteinte du « bon état » écologique des eaux et des milieux aquatiques d'ici 2015.
l'évaluation des coûts liés à l'utilisation de l'eau et l'intégration des coûts environnementaux.
une consultation du public pour une réelle transparence de la politique de l'eau.
une méthode de travail spécifique incluant une planification et fixant des échéances. Chaque étape se traduit par la création de documents par bassin hydrologique :

l'état des lieux pour identifier les problématiques à traiter. Ils étaient à réaliser pour 2004.
le plan de gestion pour fixer les objectifs environnementaux. En France les plans de gestion correspondent aux SDAGE révisés. Ils ont été adoptés en 2009.
le programme de mesures pour définir les actions permettant d'atteindre les objectifs. Ils ont également été adoptés en 2009.
le programme de surveillance pour le suivi de l'atteinte des objectifs fixés. Un premier point sera fait en 2015.

info !	le « bon état » écologique des cours d'eau est défini par une qualité du cours d'eau proche de l'état de « référence » c'est-à-dire l'état dans lequel il serait sans perturbation humaine. Cette notion reste hautement subjective.

Ces documents sont à renouveler tous les 6 ans.

Voir aussi :
le texte de loi
une synthèse par l'Onema
le rapport de synthèse des états des lieux fournis par la France à la commission européenne.
une revue des enjeux des plans de gestion

La directive a été transcrite en droit français par la loi sur l'eau n°2004-338 du 21 avril 2004.

La loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) n°2006-177 du 30 décembre 2006 :

Source : G. Ichtchenko

elle correspond à une refonte du cadre général de l'eau en France.
elle confirme explicitement la compétence communale du service de distribution d'eau potable.
elle crée l'ONEMA (L'Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques) qui a pour missions de :

mener des programmes de recherches et d'études sur le fonctionnement des écosystèmes aquatiques, leur sauvegarde, l'impact des activités humaines, leur restauration.
assister l'Etat dans l'élaboration de la réglementation.

elle cherche à prendre en compte l'impact du changement climatique dans la gestion des ressources en eau.
elle pose clairement les conditions et redéfinit les outils nécessaires pour atteindre l'objectif de « bon état » des cours d'eau pour 2015 fixé par la Directive Cadre sur l'Eau (par exemple une police de l'eau simplifiée et renforcée ou l'obligation d'un débit minimum imposé au droit des ouvrages hydrauliques).

Sur la LEMA, voir aussi :
Le texte de loi
une synthèse par le ministère du développement durable

Divers autres codes, décrets, et arrêtés prennent en compte la gestion de l'eau.

Les plus importants sont :
le code de l'environnement (Livre II du Titre premier).
le code de santé publique qui constitue le socle de la réglementation française en matière de qualité, de production et de distribution d'eau.
le code général des collectivités territoriales.
le décret du 11 janvier 2007 et les arrêtés du 11 janvier 2007 qui constituent aujourd'hui les textes de référence de la qualité de l'eau du robinet.